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Marques déposées par GOUY Bernard
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SUB-OCEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUB-OCEAN
GOUY Bernard, 12, Rue de la Monnaie, 56000 VANNES

Numéro de dépôt :
1744757
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
14/02/2001
SUB-OCEAN de GOUY Bernard

Présentation de la marque SUB-OCEAN

Déposée le 14 février 1991 par GOUY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « SUB-OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOUY Bernard, 12, Rue de la Monnaie, 56000 VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Isabelle GOUY - France.

La marque SUB-OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB-OCEAN est expirée depuis le 14 février 2001.

GOUY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : SPOT'ON , SUB OCEAN , SUB-OCEAN


GOUY Bernard, 12, Rue de la Monnaie, 56000 VANNES - France


Melle Isabelle GOUY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12

Vêtements, chaussures, articles de sport, (à l'exception des tapis)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].